Compte-rendu de la réunion paritaire du
5 avril 2018

Compte-rendu non officiel

Cette négociation intervient dans le cadre de la nouvelle loi travail. Pour comprendre rapidement les différences avec l'ancien modèle : cliquer ici. Rappel de nos revendications : cliquez ici. Compte-rendu de la précédente négociation : cliquez ici.

Poursuite de la négociation relative aux Instances Représentatives du Personnel et à l’exercice du Droit Syndical

En préambule, l'Unsa-Maif indique que dans l'accord proposé par la Direction en l'état, tous les éléments semblent être revus à la baisse (surtout concernant l'accord de droit syndical). Nous rappelons avoir fait des revendications et regrettons qu'aucune n'ait été retenue.

La Direction précise avoir une vision globale mais consent que quelques points d'équilibre restent à trouver.

LE COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE

L'Unsa-Maif :
- 100 h/mois en moyenne pour les élus titulaires, suppléants et RS ;
- 31 titulaires et suppléants ;
- Possibilité d'avoir le statut de "permanent" si l'élu le souhaite, en fonction de ses mandats ;
- Un volume d'heures annuel afin de gérer de manière plus souple son temps d'activité.

La Direction prévoit une composition entre 24 et 28 membres et accepte le détachement à 100% pour les salariés du CSE qui le souhaitent mais ne se prononce pas pour les secrétaires syndicaux.

LES REPRÉSENTANTS DE PROXIMITÉ

Les discussions s'articulent autour des propositions de la Direction concernant :
• le nombre représentants ;
• l'obligation ou non de figer les candidats à ce poste sur une liste ;
• le périmètre (représentativité géographique /salariés) ;
• l'attribution des moyens.
L'enjeu est de permettre aux représentants de proximité de travailler efficacement et correctement avec les moyens adéquats.

La Direction pose clairement le choix entre deux systèmes :
• un nombre important de RP avec peu d'heures de mandats ; OU
• un nombre important d'heures de mandats répartis sur peu de RP.

L'Unsa-Maif :
- Nous sommes contre le principe de "liste" car nous souhaitons le maximum de souplesse sur la désignation de nos représentants de proximité.

- Nous ne souhaitons pas la double condition pour pouvoir désigner un RP, à savoir :

• être une OS représentative ; ET
• avoir un élu titulaire ou suppléant au CSE.

- Nous refusons la limitation de la visite d'entité à "la journée".

LES COMMISSIONS

L'Unsa-Maif :
- 1 représentant minimum par OS. Cependant, la loi prévoit qu'il soit soumis à un vote des élus CSE. Nous demandons donc à la Direction de garantir cette représentativité en le prévoyant dans l'accord et ce, pour des raisons d'équité entre toutes les organisations.

- CSSCT (Commission Santé Sécurité et Condition de Travail) : nous rappelons qu'un RP en dehors de la mission CSSCT pourra se rendre sur un site de sa propre initiative, même si le site a déjà été visité par le CSSCT, les rôles n'étant pas les mêmes.

- Que devient la commission travaux (propre au CHSCT de Niort) ? 
La Direction ne souhaite pas la conserver et veut passer par les RP en local pour une raison de pertinence. Le showroom à Chauray pourrait permettre de visualiser les futurs travaux et évolutions.

LES AUTRES COMMISSIONS

La Direction présente les différentes modalités de ces commissions, telles que la périodicité des réunions, les moyens pour la prise de notes, les différentes personnes pouvant y siéger, etc.

Suite aux débats, la Direction accepte :
• de retirer le sujet de l'insuffisance professionnelle de la commission "situation individuelle" ;
• d'établir la liste des Délégués Syndicaux qui sera ajoutée dans le fonctionnement du conseil de discipline afin que le salarié possède toutes les informations nécessaires pour se défendre.

Le chapitre sur l'exercice du droit syndical n'a pas été évoqué. Les discussions sont encore possibles. Nous espérons que la Direction soit plus souple lors de la prochaine réunion qui aura lieu le 19 avril.

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Compte-rendu de la réunion paritaire du
22 mars 2018

Compte-rendu non officiel

En préambule de la négociation, l'Unsa-Maif et d'autres Organisations Syndicales ont souhaité interpellé la Direction afin de dénoncer deux OS qui ont enfreint le cadre légal concernant la communication des syndicats auprès des salariés (envoi de mails collectifs, distribution sous enveloppe "Maif" sans mention du syndicat).
La Direction précise ne pas connaître les distorsions engendrées et nous informe que des discussions auront lieu pour connaître la définition de ce qui est "acceptable ou pas".

Pour l'Unsa-Maif, nous attendrons les résultats des élections pour saisir ou non la  juridiction compétente si ces agissements ont perturbé le résultat des élections.

Incubateur : nous sollicitons une date d'ouverture de négociation au plus tôt  pour encadrer le travail des salariés en détachement car l'accord de 2014 ne prévoyait pas cette nouvelle entité test. D'autre part, il est important pour nous d'anticiper les éventuelles expérimentations à venir.
Pour comprendre nos motivations, merci de cliquer ici.
Pour la Direction, ce sujet n'est pas une priorité pour le moment et elle préfère prendre le temps.

Ouverture de la négociation relative aux Instances Représentatives du Personnel et

à l’exercice du Droit Syndical

Cette négociation intervient dans le cadre de la nouvelle loi travail. Pour comprendre rapidement les différences avec l'ancien modèle, merci de cliquer ici.

Nous rappelons qu'on nous ne souhaitons pas négocier un seul accord pour :
- la mise en place du CSE ET 
- l'accord de DROIT SYNDICAL. 
L'Unsa-Maif estime que ces sujets sont distincts et que séparer les deux négociations évitera le chantage à la signature de l'accord.

Le Comité Social et Economique (qui remplacera le CE)

Vous trouverez ci-dessous les propositions de la Direction par thème, suivi de nos revendications.

COMPOSITION 
A défaut d'accord unanime pour un collègue unique électoral, la proportion se fera ainsi : 29% cadres / 71% employés.

Les élus :
- 24 titulaires et 24 suppléants. Ces derniers ne participent pas aux réunions.
- 1 représentant syndical (RS) par OS représentative.

L'Unsa-Maif :
- Pour les élus titulaires, suppléants et RS : 100 heures mensuel en moyenne ;
- 31 titulaires et suppléants ;
- Possibilité d'avoir le statut de "permanent" si l'élu le souhaite, en fonction des ses mandats.

FONCTIONNEMENT ET MOYENS 
La Direction reprend les principes de base de la loi travail.

L'Unsa-Maif :
- Déroger à la loi et permettre comme à ce jour que les suppléants siègent aux instances du CSE ;
- Une formation pour les suppléants et une prise en charge pour les élus, de formations diplômantes et certifiantes ;
- Budget : les subventions que l'entreprise allouent au CSE doivent être cadrées dans l'accord qui déterminera leurs montants ;

- Durée de mandat de 4 ans.

LES COMMISSIONS

COMMISSION SANTE SÉCURITÉ ET CONDITIONS DE TRAVAIL (CSSCT)

1. Composition 
- Cette commission est composée de 15 membres du CSE parmi ses membres titulaires ou suppléants.
- Chaque organisation syndicale peut désigner un représentant susceptible de siéger au sein de l’instance.

L'Unsa-Maif :
- 1 élu minimum par OS représentative choisi parmi les membres CSE titulaires ou suppléants.
 - remplacement en cours de mandat par un élu titulaire ou suppléant.

2. Moyens
La Direction n'a pas souhaité se positionner aujourd'hui sur notre interrogation concernant le transfert des heures d'un mois à l'autre (crédit annuel).

3. Relation avec les représentants de proximité
14 référents car 14 régions prévus et le secrétaire ne compte pas. La Direction estime qu'il faut diviser le travail pour être plus efficace.

Nous espérons que ce schéma de fonctionnement ne devienne pas conflictuel entre les représentants de proximité qui seront désignés par des OS et le référent issu du CSE qui sera lui, élu.

Pour toutes les commissions :  
La Direction défini au moins à 14 le nombre d'élus au sein des commissions.
L'Unsa-Maif souhaite au moins 1 élu minimum par OS représentative.

Nouveautés : 
- Commission d'application des textes ;
- Commission 'Garantie des droits de la défense" en matière disciplinaire et d'insuffisance professionnel. 

Les moyens et le fonctionnement de ces commissions sont en discussion.

LES AUTRES COMMISSIONS
- Commission transformation digitale ;
- Commission qualité et performance ;
- Commission Formation, Accompagnement et Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes.

Les OS demandent que les commissions relatives aux œuvres sociales soient listées dans l'accord, ainsi que la commission des marchés.

REPRÉSENTANTS DE PROXIMITÉ

Attributions
La CSST va devoir donner un périmètre précis aux représentants de proximité.

Rappel de nos revendications : cliquez ici.
Les attributions présentées dans l'accord reprennent l'esprit de nos revendications mais elles sont toujours en discussions. Nous souhaitons que certains points soit davantage étayés dans l'accord.

Composition  
La Direction souhaite répartir les élus en fonction du nombre d'établissement par région et de l'effectif de ces établissements :

- Délégations Conseil / Point d'Accueil : 25 salariés maximum et 1 RP pour 4 établissements ;

- de 25 à 100 salariés : 1 RP ;

- au moins 101 salariés : 2 RP.

Ils devront être affectés en priorité dans les établissements ne disposant pas de membres élus du CSE.

L'Unsa-Maif n'est pas d'accord sur cette priorité car les membres du CSE, s'ils sont permanents, ne seront pas présents sur les-dits établissements.

Selon la carte présentée, nous constatons qu'il n'y aura donc pas le minimum de 1 RP par OS et par région. Nous proposons une répartition selon l'effectif par région et non par établissements.

Désignation
Les représentants de proximité sont désignés par un vote du CSE sur la base d’une liste déterminée par les OS représentatives. Cette liste est obligatoirement soumise à délibération du CSE par résolution à la majorité de ses membres.
Nous ne souhaitons pas se figer à une liste afin de laisser de la souplesse en cas de remplacement ou désignation ultérieures à la période d'élections.

Référents de filière désignés par la Direction
Cette disposition interviendrait pour permettre une représentation salariale sans étiquette syndicale.
Nous nous interrogeons sur cette mesure et estimons qu'il faut laisser les salariés se présenter librement.

Moyens
La Direction souhaite accorder un pourcentage de temps consacré à l'activité syndicale sur le temps de travail global, et non un crédit d'heures comme aujourd'hui.
Nous estimons qu'en cohérence avec le système OSER mis en place par la Direction, un forfait d'heures annuel pourrait permettre au représentant d'adapter et de mieux concilier sa charge de travail ainsi que son activité syndicale.

Réunions 
L'Unsa-Maif :
- Elles peuvent être tenues à l'initiative de  la décision majoritaire des représentants de proximité de la région concernée et non du seul fait de la l'initiative de l'employeur.
- Possibilité pour chaque OS de réunir une fois par an l'ensemble de ses représentants de proximités.

LES ORGANISATIONS SYNDICALES ET
L’EXERCICE DU DROIT SYNDICAL

Communication syndicale
L'Unsa-Maif :
- Possibilité de communiquer par messagerie électronique x fois par an (tous les 2 mois par ex) directement auprès des salariés.
- Conserver l'utilisation du tract papier si nécessaire.
- Utilisation du réseau social de l'entreprise.

Les négociations sont en cours entre la Direction et les OS concernant :
- Les autorisation d'absences : les champs d'autorisations actuellement prévus ont été retreints.
- Certaines mesures légales concernant les syndicats autonomes et les sections syndicales : désignation des DS, statuts..
- La négociation collective : nombre de DS, l'initiative de l'ouverture d'une négociation.
-  Les moyens de fonctionnement : La Direction souhaite attribuer une enveloppe proportionnelle aux résultats obtenus lors des élections.
L'Unsa-Maif, ainsi que d'autres OS, sont contre ce principe et souhaitons conserver le principe égalitaire. 

Par ailleurs, nous demandons que les locaux syndicaux mis à disposition soient adaptés au handicap.

Reconnaissance des compétences des Représentants du Personnel
L'Unsa-Maif souhaite en termes de formation et d'évolution professionnelle :
- L’exercice de leurs fonctions les pénaliser en matière d’évolution professionnelle (classification/rémunération).
- Un entretien individuel de début et de fin de mandat obligatoire afin de :

• Concilier l'activité professionnelle et l'exercice du mandat ;
• Et ensuite de recenser les compétences acquises pour ne pas les pénaliser.

La prochaine réunion aura lieu le 5 avril.

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Compte-rendu de la réunion paritaire du
15 mars 2018

Compte-rendu non officiel

Préparation à la négociation relative aux Instances Représentatives du Personnel

Des ateliers ont été organisés pour recueillir les perceptions des salariés sur les Instances Représentatives du Personnel actuelles. La Direction a pensé que les REX (retours d'expérience) de ces ateliers pourraient servir de base commune avant la négociation.

Quatre groupes se sont exprimés dans le cadre de cette démarche : les Délégués du Personnel, les membres du CHSCT, les représentants de l'employeurs (managers, RH) et les salariés.

Les collègues DP et CHSCT ont exprimé globalement un attachement à leur mandat et ont pu dresser la liste de leurs satisfactions ainsi que les limites de leur activité.

Les salariés ont pu éclairer les négociateurs sur leur vision des IRP et notamment exprimé leur crainte de perdre les avantages (confiance, connaissance métier,...) que représentaient pour eux le rôle de DP.

La Direction présente sa vision du nouveau dispositif :

L'architecture sera basée su 3 niveaux :

- 1er niveau
Un socle globale CSE : une instance nationale avec ses prérogatives, pour garantir le climat social et la cohésion de nos pratiques.

- 2e niveau

Les commissions obligatoires (santé, formation,... ), mais également d'autres en corrélation avec les grands enjeux de la MAIF (transformation digitale, qualité et performance réseau).Les Experts métiers seraient présents de manière régulière dans les commissions.

- 3e niveau
Les représentants de proximité.

Le REX des ateliers a convaincu la Direction de garantir une bonne communication à tous les niveaux de la Maif. Elle souhaite changer notre façon de travailler et intégrer 2 natures d'enjeux :

• Le digital pour plus de flexibilité (via la visioconférence par exemple) afin de sortir de la contrainte géographique.
• L'agilité : Cet accord sera à durée déterminé. Il pourra donc être revu afin que le nouveau système soit en cohérence avec l'évolution des métiers de la Maif. Le but étant de garantir une amélioration continu du dispositif.

Pour les élus :

- Il faut favoriser la compétence des acteurs, et favoriser les parcours des élus et représentants (donner des moyens, formation des élus, organisation de l'activité) ;

- Les organisations syndicales doivent se responsabiliser dans le pilotage de leurs représentants afin d'assurer une présence contributive lors des réunions ;

- Les OS devront justifier la manière dont on utilise les ressources et les moyens ;

- La Direction portera une attention particulière aux fins de mandat et à la reprise des métiers des élus.

L'Unsa-Maif souhaite que cette négociation soit organisée et qu'elle traite en premier lieu d'un accord de mise en place du CSE, puis d'un accord préélectoral (PAP).

Vous trouverez ci-dessous les propositions de la Direction suivies des nos remarques :

Le périmètre pour les représentants de proximité

Les 12 régions basées sur le périmètre FAF ou les 16 régions basées sur le périmètre CHSCT (dont deux petites regroupées pourraient faire passer ce nombre à 14).

Pour l'Unsa-Maif, le périmètre géographique n'est pas encore déterminé mais nous souhaitons également y intégrer la logique de filière afin de garantir une meilleure pertinence de l'activité des élus.

Les commissions du CSE

• SSCT (santé, sécurité et condition de travail) :
  15 membres et un secrétaire
  1 réunion par mois 
• Commission réclamation : 
  14 ou 12 en fonction de la régionalisation FAF ou CHSCT.

Nous souhaitons des réunions préalable à cette commission dans chaque région afin que les représentants de proximité puissent déterminer les questions à faire remonter aux élus du CSE et à cette commission.

• Commission "discipline" :
  Une réunion annuelle. Son objectif sera de donner de la lisibilité aux élus du CSE sur les sanctions en dehors du conseil de discipline.
• Commission emploi-formation : 
  Elle ne sera pas uniquement restreinte à la formation et intégrera le sujet de l'égalité professionnelle.
• Commission économique :
  Elle ne serait pas obligatoire au regard de la structure de l'entreprise.
• Commission logement, aide sociale

L'Unsa-Maif souhaite conserver les commissions facultatives (œuvres sociales). Les élus du CSE, détermineront ces commissions.

Les heures de mandats des élus CSE

La Direction proposent de ne pas donner un nombre d'heures syndicales, mais un nombre d'heures "à faire" dans son activité. De plus, comme la loi le permet, une mutualisation des heures de mandat reste possible.

Durée du mandat des élus CSE

La Direction suivrait la majorité des OS sur un mandat de 4 ans.

Ci-dessous nos premières propositions concernant  les représentants de proximité que la Direction n'a pas encore commentées :

Le nombre

° Garantir au minimum un représentant de proximité par OS sur chaque région.
° Le nombre de représentant par OS sera proportionnelle à la représentativité de chaque OS lors des élections professionnelles.

Les attributions

° Participation à la  prévention des risques professionnels et à l’amélioration des conditions de travail ;
° Prévention des situations de harcèlement ;
° Identification des charges de travail excessives ;
° Préconisation des améliorations dans l’organisation du travail du site ;
° Recommandation des actions de nature à améliorer la qualité de vie au travail du personnel ;
° Promotion de la reconnaissance au travail ;

Le représentant de proximité doit être intégré à l’accord QVT dans le processus de règlement des conflits.

La désignation

Nous ne souhaitons pas limiter les futurs représentants de proximité à une liste et préférons une désignation par les OS représentatives (proportionnelle à leur représentativité lors des élections professionnelles), parmi leurs membres élus au CSE et parmi les salariés de leur choix.

Les moyens

° Création d’un réseau social réservé aux représentants de proximité.
° Possibilité de se déplacer sur toutes les entités relevant de sa compétence géographique pour rencontrer les salariés.
° Possibilité de réaliser des enquêtes en lien avec ses attributions.
° Des réunions mensuelles régionales toutes filières confondues des représentants de proximité afin de faire remonter notamment les problématiques rencontrées.

La prochaine réunion aura lieu le 22 mars.

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